Conditions Générales de Vente

Préambule

Le site de vente en ligne www.lafloranthel.com est géré par l'entreprise La Floranthel crée par Virginie Douce, auto-entrepreneure dont le siège social est situé 1 Le Haut Tertre - Carnet - 50240 Saint-James dans la Manche (France), immatriculée sous le numéro 82779694700022.

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes de ces produits par Virginie Douce - La Floranthel auprès de toute personne physique ou morale procédant à un achat via le site internet www.lafloranthel.com, dénommée ci-après “le client”.

Les présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que le bon de commande et la confirmation de commande constituent le contrat de vente entre Virginie Douce - La Floranthel et le client relatif à la vente des produits commandés.

Toute commande réalisée sur le site internet www.lafloranthel.com nécessite que le client accepte préalablement et sans réserve les Conditions Générales de Vente dans leur intégralité.

En cas de désaccord avec les termes et conditions des Conditions Générales de Vente, le client ne doit pas utiliser le site internet.

Virginie Douce - La Floranthel se réserve le droit d'adapter ou de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis, les adaptations ou modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures aux adaptations ou modifications. En cas de modification, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande du client sont celles qui étaient en ligne, et que le client a acceptées au jour de la passation de sa commande.

Date de dernière mise à jour : le 17.01.2024

Pour toute question ou pour résoudre un problème, il est possible de contacter le service client :

- Par e-mail : contact@lafloranthel.com

- Par courrier : Virginie Douce - La Floranthel, 1 Le Haut Tertre, Carnet, 50240 Saint James.

Article 1 – Définitions

Les termes et expressions identifiés par une majuscule dans les Conditions Générales de Vente ont la signification indiquée ci-après (qu'ils soient employés au singulier ou au pluriel).

• Conditions Générales de Vente : désignent le présent document, soit les termes et conditions s'appliquant dans les relations entre Virginie Douce - La Floranthel et le client.
• Commande : désigne l'ordre d'achat du client portant sur un ou plusieurs produit(s) ou service(s) passé par utilisation du site internet www.lafloranthel.com ou via le service client
• Site Internet : désigne le site internet accessible à l'adresse www.lafloranthel.com
• Produit : désigne un produit ou Service offert à la vente sur le Site Internet www.lafloranthel.com
• Client : désigne une personne physique ou morale, consommateur, qui utilise le site internet www.lafloranthel.com et acquiert un ou plusieurs produit(s), pour ses besoins personnels, en ayant préalablement adhéré aux Conditions Générales de Vente.

Article 2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente visent à définir les relations contractuelles entre Virginie Douce - La Floranthel et le client et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet www.lafloranthel.com.

En acceptant ces Conditions Générales de Ventes, vous déclarez que vous avez atteint l’âge de la majorité dans votre pays, État ou province de résidence, et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne d’âge mineur à votre charge d’acheter sur ce site de vente en ligne.

L’utilisation de nos produits à toute fin illégale ou non autorisée est interdite.

Virginie Douce - La Floranthel conserve la possibilité de modifier à tout moment ces Conditions Générales de Ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le client.

Article 3. Caractéristiques des produits proposés

Les articles proposés dans le catalogue du site internet www.lafloranthel.com sont vendus à l'unité, selon le descriptif renseigné. Avant l'achat, le client doit s'assurer que le produit (longueur, largeur, poids, matériaux, etc) lui convient, en prenant le temps de lire le descriptif.

Les photographies du catalogue sont indicatives et non contractuelles. Elles sont le plus fidèles possible mais ne peuvent garantir une exacte similitude avec le produit commandé. En effet, il s'agit d'articles façonnés à la main, de fleurs naturelles, parfois teintées... Ils peuvent également présenter des irrégularités de finitions, de légères variations de motifs, d'emplacement des fleurs dans la résine, de teinte ou de la présence de petites bulles qui ne peuvent être considérés comme des défauts. Il peut arriver que les tailles indiquées (notamment la longueur de chaine) varient légèrement de plus ou moins 2 cm. L'entreprise de Virginie Douce, La Floranthel, ne peut être alors mise en cause et la validité de la commande ne doit pas en être affectée.

Pour toutes questions sur les aspects techniques, n'hésitez pas à contacter le service client par mail : contact@lafloranthel.com.

Articles 4. Disponibilité des articles proposés

Les articles, même indisponibles, restent visibles sur le site et peuvent faire l'objet d'un réassort selon les demandes. Ils sont proposés en quantité très limitée pour éviter le gaspillage des matières premières (fleurs, résine...). Un produit indisponible ne peut pas être commandé. S'il s'avère qu'un problème technique permet de l'ajouter quand même au panier, le client sera informé dans les meilleurs délais par mail de l'impossibilité de passer commande dudit article. Virginie Douce - La Floranthel pourra procéder à l'annulation de la commande qui sera remboursée sur le mode de paiement utilisé lors de l'achat.

A noter que le site www.lafloranthel.com n'a pas pour vocation de vendre des produits en grande quantité. Par conséquent, l'entreprise La Floranthel se réserve le droit de refuser les commandes de plus de 5 articles identiques.

Article 5. Tarifs

Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises (TVA non applicable, article 293B du CGI) et hors frais de port. Le montant des frais de port se calcule et s'ajuste automatiquement lors de l'ajout des articles au panier.

Virginie Douce - La Floranthel se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au client.

Les produits demeurent la propriété de www.lafloranthel.com jusqu'au complet encaissement du prix par www.lafloranthel.com.

Les produits en promotion seront signalés par une vignette "PROMOTION" ou bien par un prix barré, nos promotions sont valables dans la limite des stocks disponibles au moment de la commande et durant la période d'affichage.

Pour les clients hors France Métropolitaine : les produits commandés et importés peuvent être soumis aux taxes locales et aux taxes douanières en vigueur dans le pays de réception. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de www.lafloranthel.com. Ils sont à la charge du client et relèvent de leur entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de son pays ou de sa région. Nous vous conseillons de vous renseigner au préalable auprès des autorités locales.

Les prix des produits indiqués sur le site www.lafloranthel.com ne comprennent pas les frais de traitement et d’expédition qui sont facturés en supplément du prix des produits achetés et suivant le montant total de la commande.

Article 6. Commande

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. Virginie Douce - La Floranthel se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Pour commander des produits sur le site internet www.lafloranthel.com, le client doit créer un compte en fournissant les informations requises au formulaire d'inscription.

A cet effet, le client déclare fournir des informations personnelles complètes, non erronées de nature à permettre de procéder à son identification précise dans toutes situations. Le client doit s'assurer de l'exactitude et de l'exhaustivité des données qu'il fournit. Toute information personnelle fantaisiste, calomnieuse est susceptible d'entraîner la fermeture du compte du client et l'annulation de sa commande. En cas d'informations incomplètes, non mises à jour ou erronées, l'entreprise La Floranthel ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité de livrer une commande, d'un retard de livraison ou du retour à l'expéditeur de la commande par le transporteur. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du client.

La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu principal. A chaque visite, le client, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, informations personnelles…), devra s’identifier à l’aide de ces informations.

Une fois sa commande validée, le client confirme définitivement celle-ci après avoir vérifié et accepté les différents éléments de la commande ainsi que la politique de confidentialité et les Conditions Générales de Vente ci-présentes. Avant la validation définitive de sa commande, le client peut la modifier à tout moment. Après validation définitive de sa commande, le client reconnait avoir parfaitement connaissance des conditions de vente et déclare y adhérer sans exception, ni réserve.

Virginie Douce - La Floranthel confirme ensuite la commande par mail. Cette confirmation fera preuve de la transaction et acceptation des achats effectués sur le site internet www.lafloranthel.com. Ce courrier électronique continue le contrat de vente entre Virginie Douce - La Floranthel et le client.

Dans le cas où, le débit des sommes dues s'avérerait impossible (refus de la banque, opposition...), la commande sera de ce fait annulée.

L'entreprise La Floranthel se réserve le droit de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de non disponibilité du produit. Dans ce cas, le client sera informé par mail de l'annulation de sa commande et sera remboursé du montant de sa commande sur le mode de paiement utilisé lors de son achat.

Article 7. Paiement

Le prix des produits et les frais de préparation logistique et de livraison sont payables en totalité par le client au moment de la passation de la commande, y compris pour des produits en précommande et les créations personnalisées.

Le site internet www.lafloranthel.com propose au client de régler sa commande par un moyen de paiement sécurisé via Carte Bancaire, Visa, Master Card, American Express, par l'intermédiaire de son partenaire Stripe. 

Après avoir choisi le mode de paiement, le client est redirigé sur l’interface sécurisée du système de paiement afin de renseigner en toute sécurité ses références de carte bancaire personnelle. Les coordonnées bancaires du client sont collectées par Stripe. Ces données sont chiffrées selon la certification PCI de niveau 1 : le niveau de sécurité le plus élevé). A aucun moment Stripe et Virginie Douce - La Floranthel n'y ont accès. Pour plus d'information sur Stripe, consulter le site : https://stripe.com/fr.

Le client confirme qu'il est bien le titulaire de la carte à débiter et qu'il est légalement en droit d'en faire usage. En cas d'erreur ou d'impossibilité de débiter la carte, la commande sera annulée. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par carte bancaire est irrévocable.

Article 8. Droit de Rétractation

Conformément à l’article L121-21 du code de la consommation, le client dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables à compter du lendemain de la date de réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement, sans justification de motif, ni pénalité. Les frais de retour sont à la charge du client. Passé ce délai, le client ne dispose plus de ce droit de rétractation et aucun remboursement ne sera alors effectué. Le client doit adresser le formulaire de rétractation par courrier postal ou électronique au service client dont les coordonnées sont indiquées en préambule des présentes Conditions Générales de Vente. Virginie Douce - La Floranthel confirmera par courrier électronique la bonne réception de la décision de rétractation.

Complétez le formulaire de rétractation.

Les produits devront être retournés dans leur emballage d'origine et complet, sans avoir été utilisés. Dans ce cadre, la responsabilité du client est engagée. Tout dommage subi sur le produit peut être de nature à faire échec au droit de rétractation.

Les retours devront être effectués à l'adresse suivante :

Virginie Douce - La Floranthel

1 Le Haut Tertre, Carnet

50240 Saint-James

En cas d'application du droit de rétractation sur l'ensemble d'une commande, Virginie Douce - La Floranthel procédera au remboursement intégral de la somme versée, frais de livraison inclus, sans autres frais, à l'exception des frais de retour à la charge du client.

Si cela concerne une partie seulement de la commande, les frais de livraison et les frais de retour ne feront pas l'objet d'un remboursement, le montant des produits retournés seulement vous seront remboursés. Ce remboursement devra être effectué dans les 14 jours suivant la date à laquelle le service client a été informé de la rétractation du client, ou au plus tard, le jour de la réception de son retour, sur le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande. La Floranthel confirmera au client par courrier électronique la bonne réception de son retour et l'informera de son remboursement.

Conformément aux dispositions de l'article L.121.21.8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux articles confectionnés selon les spécifications du consommateur. Ce droit de rétractation n'est donc pas applicable pour les articles personnalisés, créés exclusivement pour le client.

Article 9. Livraison

La livraison des produits interviendra, après enregistrement du règlement de la commande, à l'adresse de livraison indiquée par le client au cours de la passation de la commande. Un courrier électronique sera adressé au client pour informer de l'expédition des produits.

Les produits sur commande (personnalisations) sont fabriqués dans un délai de 4 à 6 semaines suivant la réception de la commande du client. Les produits en stock seront livrés dans un délai de 10 jours ouvrés maximum. En cas de retard, le client peut demander l'annulation de sa commande et son remboursement. Virginie Douce-La Floranthel dispose d'un délai de 14 jours pour le rembourser.

Le client peut choisir entre différents moyens de livraison. Les frais de port sont calculés selon le mode de livraison retenu (domicile, point relais ou Clic and collect), le poids du colis et lieu de destination. Les commandes sont envoyées via Colissimo (La Poste), Mondial Relay ou Shop to Shop (Chronopost), à l'adresse indiqué par le client au cours du processus de commande. Le numéro de suivi sera communiqué au client par courrier électronique  sur simple demande de sa part. Les clients locaux ou de passage pourront venir récupérer leurs commandes sur rendez-vous, directement à l'atelier, en sélectionnant le Clic and collect mais en aucun cas, Virginie Douce - La floranthel est tenue d'effectuer les livraisons.

La Poste annonce un délai de 3 jours pour une livraison en France métropolitaine, 4 à 8 jours dans les départements d'Outre-mer ou à l'international. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif, si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et le client remboursé.

Virginie Douce - La Floranthel décline toute responsabilité en cas de retard au cours de l'acheminement, de perte de colis ou de détérioration des articles lors de la livraison par le transporteur mais s'engage à faire le nécessaire auprès de ce dernier pour tout renseignement utile ou dédommagement en cas de perte ou détérioration.

Les adresses de livraison erronées sont de la responsabilité du client et peuvent donner lieu à des frais supplémentaires de réexpédition. Dans ce cadre, Virginie Douce - La Floranthel ne peut nullement être tenue responsable de l'impossibilité de livrer les produits commandés, ni être tenue de rembourser la commande égarée.

Article 10. Garantie

Tous les produits proposés par l'entreprise La Floranthel, représentée par Virginie Douce sur le site www.lafloranthel.com bénéficient de la garantie légale de conformité prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil, ainsi que la garantie légale relative aux vices cachés. Indépendamment de la garantie commerciale, Virginie Douce - La Floranthel reste tenue des défauts de conformité et de vices cachés de ses produits. En outre, le client doit prendre connaissance des textes de loi relatifs à ces garanties pour davantage de précisions.

Consultez la garantie de conformité (articles L217-3 à L217-20 du Code de la Consommation).

Le vendeur Virginie Douce - La Floranthel s'engage à délivrer un bien conforme au contrat de vente. Il répond des défauts de conformité existants au moment de la délivrance du bien. Le bien est conforme au contrat s'il répond, le cas échéant, aux critères définis dans les articles L217-4 et L217-5.

En cas de non-conformité d’un produit vendu, le produit complet, tel que le client l'aura reçu, pourra être retourné à l'entreprise La Floranthel qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Les frais d'envoi seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour seront remboursés sur présentation des justificatifs. Ces dispositions n'empêchent pas le client de bénéficier de son droit de rétractation. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale, dans un délai de trente jours après livraison ou par courrier électronique aux adresses citées en préambule de la présente Conditions Générales de Ventes.

La garantie légale de conformité ne s'applique pas si le client avait connaissance du défaut au moment de l'achat, s'il en avait été informé au moment de l'achat ou si le défaut est de la responsabilité du client.

Le vendeur est responsable de la qualité de l'article vendu, en particulier en ce qui concerne les défauts cachés qui pourraient le rendre inadapté à l'usage prévu ou réduire considérablement son usage, à un point tel que l'acheteur n'aurait pas acheté l'article ou n'aurait accepté qu'un prix moindre s'il en avait eu connaissance. Cependant, le vendeur n'est pas responsable des défauts évidents que l'acheteur aurait pu constater lui-même.

Dans le cas de défauts graves, l'acheteur a le choix de retourner le produit et de recevoir un remboursement complet ou de le conserver en échange d'une réduction de prix. L'action en justice pour les vices cachés doit être engagée par l'acheteur dans un délai de deux ans à partir du moment où le vice a été découvert. Pour cela, le client peut contacter le service client, dont les coordonnées sont fournies en préambule des Conditions Générales de Vente.

Article 11. Responsabilité

Virginie Douce - La Floranthel n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de livraison, de service client ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de Virginie Douce - La Floranthel ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet, notamment perte de données, intrusion, virus, rupture du service, et autres problèmes involontaires, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Les registres informatisés conservés dans les systèmes d'information de La Floranthel dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérées comme des preuves de communication, des commandes et des paiements intervenues entre Virginie Douce - La Floranthel et le Client.

En outre, Virginie Douce - La Floranthel décline toute responsabilité quant aux dommages résultant d'une utilisation incorrecte du produit acheté. Nos produits ne sont en aucun cas destinés à être utilisés par de jeunes enfants, ne doivent en aucun cas être ingérés, et il est fortement recommandé de les tenir hors de portée des jeunes enfants et des animaux domestiques.

Il incombe au client de suivre attentivement les instructions d'entretien fournies avec sa commande, et qui sont également résumées ci-dessous, afin de garantir la durabilité optimale de son bijou acheté. Virginie Douce - La Floranthel ne peut être tenue responsable du non-respect de ces instructions et des éventuels dommages qui en découleraient.

Le client est prié de :

- Éviter tout contact de ses bijoux avec l'eau, l'humidité et une exposition directe au soleil.

- Éviter tout contact de ses bijoux avec des produits chimiques tels que le maquillage, le parfum, le gel hydroalcoolique, etc.

- Éviter tout contact de ses bijoux avec la transpiration lors d'activités sportives ou par temps chaud.

- Éviter le contact entre ses bijoux pour réduire les risques de chocs, de rayures et d'autres dommages. Les bijoux doivent être rangés dans un endroit sec, suspendus verticalement ou séparés les uns des autres.

- Le client peut choisir de nettoyer son bijou en l'essuyant avec un chiffon doux. Cette opération relève de la responsabilité exclusive du client, et l'entreprise ne peut être tenue responsable de tout dommage survenant lors du nettoyage du bijou.

Article 12 - Sécurisation

Le site www.lafloranthel.com fait l'objet d'un système de sécurisation : il a été adopté le procédé de cryptage SSL mais il a aussi été renforcé l'ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.

Article 13 - Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.lafloranthel.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site www.lafloranthel.com est strictement interdite qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.

Article 14. Données à caractère personnel

Toutes les données que vous confiez sur le site www.lafloranthel.com le sont afin de pouvoir traiter vos commandes. 

En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du vendeur d’un droit de rectification, de consultation ou de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne.

Article 15. Force majeure

L'exécution par Virginie Douce - La Floranthel de tout ou partie de ses obligations, notamment de livraison, sera suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l'exécution.

Sont considérés comme tels, notamment, sans que cette liste soit limitative, la guerre, les émeutes, l'insurrection, les troubles sociaux, les grèves de toutes natures. 

Virginie Douce - La Floranthel informera les clients de la survenance d'un cas fortuit ou de force majeure dans les sept jours de sa survenance. Au cas où cette suspension se poursuivrait au-delà d'un délai de quinze jours, le client aura la possibilité de résilier la commande en cours, et il sera alors procédé au remboursement du prix des produits commandés et des frais de livraison payés.

Article 16. Résolution de litiges

Les Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. Seule la version française des présentes Conditions Générales de Vente fait foi. En cas de difficulté survenant à l'occasion de la commande, de la livraison des produits et plus généralement de l'exécution de la vente, le client doit dans un premier temps s'adresser au service client dont les coordonnées sont indiquées notamment en préambule afin de trouver une solution amiable. Le service client met un point d'honneur à apporter le meilleur service possible.

En cas de désaccord entre le client et l'entreprise, conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, Virginie Douce - La Floranthel propose un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est :

SAS CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION

En cas de litige, le consommateur pourra déposer sa réclamation sur le site https://www.cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM MÉDIATION CONSOMMATION

27, avenue de la Libération

42400 Saint-Chamond

L'entreprise La Floranthel de Virginie Douce dispose d'une assurance Responsabilité Civile Professionnelle souscrite auprès d'Axa Assurance de Fougères - 2 rue Baron - 35 300 Fougères.

Article 17. Service client

Pour toute information ou question sur une commande, le service client est à votre disposition par mail : contact@lafloranthel.com